Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : d’Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Mutuelle GSMC, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité et immatriculée au répertoire Sirene sous le n°324 310 614 dont le siège social se situe au 95 rue de Jemmapes 59800 Lille
Gestionnaire : GENERATION, société par actions simplifiée au capital de 102 766,40 €, ayant son siège social 12 bis rue Kérogan 29080 QUIMPER Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le n° 410 069 066, courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 000 842 www.orias.com, relevant du contrôle de l’ACPR (Autorité de contrôle Prudentiel et de Résolution) – 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09
Assureur : SwissLife Prévoyance et Santé Siège social 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France SA au capital de 150 000 000€ 322 215 021 RCS Nanterre
Assisteur : Garanties d’assistance sont assurées par LLT CONSULTING SAS,
Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA»
Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU
sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682
Gestionnaire : GAPI Courtier gestionnaire en assurances SAS au capital de 55 000 € – RCS Lille 490 676 228 – Siège social : ZA ACTIBURO 99 rue Parmentier 59650 Villeneuve-d’Ascq – ORIAS n° 10 056 960 (www.orias.fr) Souscripteur d’une assurance Responsabilité Civile et Garantie financière AMLIN INSURANCE SE N°2021MGARC001-10022
Assureur : SwissLife Prévoyance et Santé Siège social 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France SA au capital de 150 000 000€ 322 215 021 RCS Nanterre
Assisteur : Les garanties d’assistance sont assurées par LLT CONSULTING SAS,
Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA»
Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU
sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682
Gestionnaire : GAPI Courtier gestionnaire en assurances SAS au capital de 55 000 € – RCS Lille 490 676 228 – Siège social : ZA ACTIBURO 99 rue Parmentier 59650 Villeneuve-d’Ascq – ORIAS n° 10 056 960 (www.orias.fr) Souscripteur d’une assurance Responsabilité Civile et Garantie financière AMLIN INSURANCE SE N°2021MGARC001-10022
Assureur : SwissLife Prévoyance et Santé Siège social 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France SA au capital de 150 000 000€ 322 215 021 RCS Nanterre
Assisteur : Les garanties d’assistance sont assurées par LLT CONSULTING SAS,
Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA»
Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU
sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682
Gestionnaire : GAPI Courtier gestionnaire en assurances SAS au capital de 55 000 € – RCS Lille 490 676 228 – Siège social : ZA ACTIBURO 99 rue Parmentier 59650 Villeneuve-d’Ascq – ORIAS n° 10 056 960 (www.orias.fr) Souscripteur d’une assurance Responsabilité Civile et Garantie financière AMLIN INSURANCE SE N°2021MGARC001-10022
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 euros entièrement libéré, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris, CS 40 000, 79033 NIORT CEDEX 9
Gestionnaire : Gestion des contrats : Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 RCS Tours 490 625 662 Siège social 108 rue Ronsard 37100 Tours ORIAS nn°09 051 617 (www orias fr) Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.
Gestion de l’indemnisation : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15. Tél. 05 46 45 04 04 – Fax 05 46 31 13 95 – www. apivia.fr
Assureur : Les contrats 2 roues et nouvelles mobilités distribués par Apivia Courtage sont assurés par Assurance Mutuelle des Motards – Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances SIREN n° 328 538 335 – SIÈGE SOCIAL : 270 impasse Adam Smith – CS10100 – 34470 PEROLS et distribués par l’intermédiaire de Le Courtier Du Motard – SAS au capital de 40 000 € – immatriculé au RCS MONTPELLIER sous le n° 514 873 926 – siège social : 270 impasse Adam Smith 34479 Pérols – Le Courtier Du Motard est une filiale à 100% de la Mutuelle des Motards. Courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS n° 09 052 520 (www.orias.fr).
Distributeur : Les contrats sont distribués par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15.
Assureur : Les contrats 2 roues et nouvelles mobilités distribués par Apivia Courtage sont assurés par Assurance Mutuelle des Motards – Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances SIREN n° 328 538 335 – SIÈGE SOCIAL : 270 impasse Adam Smith – CS10100 – 34470 PEROLS et distribués par l’intermédiaire de Le Courtier Du Motard – SAS au capital de 40 000 € – immatriculé au RCS MONTPELLIER sous le n° 514 873 926 – siège social : 270 impasse Adam Smith 34479 Pérols – Le Courtier Du Motard est une filiale à 100% de la Mutuelle des Motards. Courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS n° 09 052 520 (www.orias.fr).
Distributeur : Les contrats sont distribués par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15.
Assureur : Les contrats 2 roues et nouvelles mobilités distribués par Apivia Courtage sont assurés par Assurance Mutuelle des Motards – Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances SIREN n° 328 538 335 – SIÈGE SOCIAL : 270 impasse Adam Smith – CS10100 – 34470 PEROLS et distribués par l’intermédiaire de Le Courtier Du Motard – SAS au capital de 40 000 € – immatriculé au RCS MONTPELLIER sous le n° 514 873 926 – siège social : 270 impasse Adam Smith 34479 Pérols – Le Courtier Du Motard est une filiale à 100% de la Mutuelle des Motards. Courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS n° 09 052 520 (www.orias.fr).
Distributeur : Les contrats sont distribués par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1.692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque de la filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15
Assureur : CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1.692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque de la filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15
Assureur : Lloyd’s Insurance Company SA (AMA 5319), société d’assurance de droit belge dont le siège social est situé Bastion Tower, Marsveldplein 5 – 1050 Bruxelles, immatriculée au registre belge des sociétés sous le n° 682594 839 RLE, et supervisée par la Banque Nationale de Belgique. Par l’intermédiaire de HYALIN Assurances / PROGEAS SAS – Courtier d’Assurance et Mandataire d’Assurance – SAS au capital de 9.604,29 € – Siège social : 9 avenue Raymond Manaud, Immeuble Tasta C4.3, 33520 Bruges – RCS Bordeaux 411 357 023 – ORIAS n°07001994 (www.orias.fr), agissant en qualité de souscripteur du contrat et assurant également la gestion par délégation de la compagnie d’assurance.
HYALIN Assurances est un nom commercial et une marque du Groupe EURODOMMAGES.
Distributeur et gestionnaire : Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque de la filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15
Assureur : AIG Europe SA, société au capital de 47 176 225 euros, immatriculée au Grand-Duché du Luxembourg (RCS n° B 218806), dont le siège social est sis 35 D Avenue J.F. Kennedy, L-1855, Luxembourg et dont la succursale pour la France est située Tour CBX – 1 passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 838 136 463. AIG Europe SA est agréée par le Ministère Luxembourgeois des Finances et contrôlée par le Commissariat aux Assurances, 11 rue Robert Stumper, L-2557 Luxembourg, GD de Luxembourg, Tel. (+352) 22 69 11 – 1, caa@caa.lu, http://www.caa.lu/.
Distributeur et gestionnaire : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 euros – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15
Assureur : Lloyd’s Insurance Company SA (AMA 5319), société d’assurance de droit belge dont le siège social est situé Bastion Tower, Marsveldplein 5 – 1050 Bruxelles, immatriculée au registre belge des sociétés sous le n° 682594 839 RLE, et supervisée par la Banque Nationale de Belgique. Par l’intermédiaire de HYALIN Assurances / PROGEAS – Courtier d’Assurance et Mandataire d’Assurance – SAS au capital de 9.604,29 € – Siège social : 9 avenue Raymond Manaud, Immeuble Tasta C4.3, 33520 Bruges – RCS Bordeaux 411 357 023 – ORIAS n°07001994 (www.orias.fr)), agissant dans le cadre des dispositions de l’article L521-2 II 1° b. du Code des Assurances.
HYALIN Assurances est un nom commercial et une marque du Groupe EURODOMMAGES.
Distributeur : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09 – Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la Mutualité et adhérente à la Mutualité Française – Siren : 779 558 501- Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 Paris cedex 15.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Générale et Responsabilité Civile Décennale sous marque Apivia Courtage est assuré par PROTECT SA, au capital de 2 500 000 €, sise Chaussée de Jette 221 – 1080 BRUXELLES – Belgique, immatriculée à Bruxelles sous le numéro BE 0440719894, par l’intermédiaire de PROXIA CONSTRUCTION ASSURANCES – SAS au capital de 496 640 € – dont le siège social est situé 11 rue du Chemin Rouge, Quartier Exalis Bât.E, CS 77321 – 44373 NANTES Cedex 3 – immatriculée au RCS de NANTES 317 526 176 et à l’ ORIAS 07 001 333 (www.orias.fr), agissant en qualité de courtier et assurant la gestion, par délégation et pour le compte de la compagnie d’assurance.
PJ : La protection juridique du contrat est assurée par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1.692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 euros – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Professionnelle et Responsabilité Civile Décennale sous marque Apivia Courtage est assuré par PROTECT SA, au capital de 2 500 000 €, sise Chaussée de Jette 221 – 1080 BRUXELLES – Belgique, immatriculée à Bruxelles sous le numéro BE 0440719894, par l’intermédiaire de PROXIA CONSTRUCTION ASSURANCES – SAS au capital de 496 640 € – dont le siège social est situé 11 rue du Chemin Rouge, Quartier Exalis Bât.E, CS 77321 – 44373 NANTES Cedex 3 – immatriculée au RCS de NANTES 317 526 176 et à l’ ORIAS 07 001 333 (www.orias.fr), agissant en qualité de courtier et assurant la gestion, par délégation et pour le compte de la compagnie d’assurance.
PJ : La protection juridique du contrat est assurée par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1.692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 euros – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet, 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : SwissLife Assurance et Patrimoine, Société Anonyme au capital de 169 036 086,38 euros dont le siège social est 7 rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 341.785.632.
Assisteur : FILASSISTANCE INTERNATIONAL SA au capital de 4 100 000€ 433 012 689 RCS NANTERRE siége social 108 bureaux de la colline 92213 SAINT CLOUD Cedex.
Gestionnaire : Apivia Courtage
SAS au capital de 20 000 000€ dont le siège est situé 108 rue Ronsard – 37100 Tours – RCS Tours 490 625 662 ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Assureur : OCIRP Vie – SA au capital de 26 192 964 €, entreprise régie par le Code des assurances. RCS PARIS 339 688 608. Siège social situé au 17 rue de Marignan – CS 50003 – 75008 PARIS
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Apivia Courtage
SAS au capital de 20 000 000€ dont le siège est situé 108 rue Ronsard – 37100 Tours – RCS Tours 490 625 662 ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité adhérente à la Mutualité Française, SIREN : 779 558 501. Siège social : 17-21
place Etienne Pernet – 75015 PARIS cedex 15
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon
Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr),
bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et
L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de
Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : MNCAP : Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accédants à la Propriété (MNCAP), Mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité, inscrite au Répertoire SIRENE sous le n° SIREN
391 398 351, contrôlée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, Siège social : 5 rue Dosne, 75116 Paris, affiliée à l’UMG Cap Mutualité.
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : FIDELIDADE : Companhia de Seguros, SA Succursale de France, située Tour W – 24 ème étage – 102 Terrasse Boieldieu – CS
50134 92085 Paris La Défense Cedex ayant pour numéro unique d’identification RCS PARIS B413175191, succursale française
de la Compagnie Companhia de Seguros, au capital de 457.380.000 Euros, dont le siège social est situé à Largo de Calhariz, 30-
1249-001 Lisbonne Portugal.
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : Quatrem : Entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 510 426 261 €, 21 rue Laffitte – 75 009 Paris, RCS Paris 412.367.724 Société du groupe Malakoff Humanis et soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest CS 92459 75436 PARIS CEDEX 09.
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : MUTLOG SIREN n° 325 942 969 Décès Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) et MUTLOG Garanties SIREN n° 384 253 605 (Incapacité Temporaire– Invalidité Permanente), Mutuelles soumises au Livre II du Code de la Mutualité
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : Generali Vie, S.A. au capital de 336 872 976 euros – Entreprise régie par le Code des Assurances – 602 062 481 RCS Paris. Siège social : 2 rue Pillet-Will – 75009 Paris. Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : PREVOIR VIE – GROUPE PREVOIR, société anonyme au capital de 81 000 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 343 286 183 pour le risque de décès (branche 20 vie-décès) et pour les risques Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Incapacité Temporaire Totale de travail, Invalidité Permanente Totale et Partielle (branches 1 et 2 – accident et maladie), dont le siège social est situé 19 rue d’Aumale 75009 Paris, la société étant ci-après dénommée l’« Assureur » et étant soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Le contrat NOE est régi par le Code des assurances et le droit français.
Gestionnaire : SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 LYON CEDEX 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr)
Assureur : Allianz Vie, S.A. au capital de 643 054 425 € 340 234 962 RCS Nanterre – Entreprise régie par le Code des Assurances – Siège social : 1 cours Michelet – CS 30051 92076 Paris La Défense Cedex
Assisteur : IMA ASSURANCES, société anonyme au capital de 157 000 000 euros, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris – CS 40 000
– 79 033 Niort Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 481.511.632, soumise au contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09.
Gestionnaire :
La Garantie Obsèques est gérée par :
– Pour la gestion des contrats et des cotisations :
Apivia Courtage – 108 rue Ronsard – CS 87323 – 37073 TOURS Cedex 2 Tél. 02 47 70 40 70 – Fax : 02 47 70 40 75
SAS au capital de 20 000 000 €, RCS n° 490 625 662 – ORIAS n° 09 051 617. prevoyance.contact@apivia-courtage.fr
– Pour la gestion des prestations obsèques :
HENNER SAS – Département La Garantie Obsèques, société de courtage et de gestion d’assurance au capital de 8 212 500 euros dont le siège social est situé 14, boulevard du Général Leclerc 92200 Neuilly-sur-Seine – RCS Nanterre 323 377 739 – N° Orias 07 002 039.
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS TOURS 490 625 662- Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 TOURS – ORIAS n° 09 05 617 (www.orias.fr).
Assureur : Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet – 75015 PARIS CEDEX 15
Assisteur : IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS TOURS 490 625 662- Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 TOURS – ORIAS n° 09 05 617 (www.orias.fr).
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
Assureur : Votre contrat Nom du contrat sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage, SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (http://www.orias.fr ). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage d’Apivia Macif Mutuelle, mutuelle régie par le Livre II du code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 17-21 place Etienne Pernet 75015 Paris Cedex 15.
