Assureur : Le contrat Vitamin’ sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Vitamin’ Hospi sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Vitamin’ Pro sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Vitamin’ sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Vitamin’ Hospi sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social : 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Vitamin’ Pro sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat Vitamin’ est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Distributeur : L’offre Garanties Santé Résidents EHPAD/USLD est distribuée par le réseau d’Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 € RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Assureur : L’offre est assurée par la Mutuelle GSMC, Mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité et immatriculée au répertoire Sirene sous le n° 324 310 614 dont le siège social se situe au 95 rue de Jemmapes 59800 Lille.
Gestionnaire : Le contrat est géré par Génération, société par actions simplifiée au capital de 102 766,40 €, ayant son siège social 12 bis rue Kérogan 29080 QUIMPER Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le n° 410 069 066, courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 000 842 – www.orias.com, relevant du contrôle de l’ACPR (Autorité de contrôle Prudentiel et de Résolution) – 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
Assureur : Le contrat Expatriés sous marque Apivia Courtage est assuré par SwissLife Prévoyance et Santé – Siège social : 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France – SA au capital de 150 000 000 € – 322 215 021 RCS Nanterre.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par LLT CONSULTING SAS, Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA». Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682.
Gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Expatrié Seniors sous marque Apivia Courtage est assuré par SwissLife Prévoyance et Santé – Siège social : 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France – SA au capital de 150 000 000 € – 322 215 021 RCS Nanterre.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par LLT CONSULTING SAS, Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA». Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682.
Gestionnaire : Le contrat est géré par GAPI Courtier gestionnaire en assurances SAS au capital de 55 000 € – RCS Lille 490 676 228 – Siège social : ZA ACTIBURO 99 rue Parmentier 59650 Villeneuve-d’Ascq – ORIAS n° 10 056 960 (www.orias.fr) Souscripteur d’une assurance Responsabilité Civile et Garantie financière AMLIN INSURANCE SE N°2021MGARC001-10022.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Expatriés sous marque Apivia Courtage est assuré par SwissLife Prévoyance et Santé – Siège social : 7 rue Belgrand 92300 Levallois Perret France – SA au capital de 150 000 000 € – 322 215 021 RCS Nanterre.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par LLT CONSULTING SAS, Société par action simplifiée au capital de 100 000 euros, ayant son siège social au 3 Passage de la Corvette 17000 La Rochelle, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle 828 002 188 et à l’ORIAS sous le numéro 17004577, dûment représentée aux fins des présentes par Monsieur Jérémy Thiriot, en qualité de Directeur Général, dûment habilité à cet effet lequel déclare disposer de tout pouvoir pour conclure le présent contrat. Dénommée «VYV IA». Agissant au nom et pour le compte de : RESSOURCES MUTUELLES ASSISTANCE, ci-après dénommée « RMA » – Union technique d’assistance régie par le Livre II du Code de la Mutualité, ayant son siège social 46 rue du Moulin – B.P. 62127 – 44121 VERTOU cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERTOU sous le numéro 444 269 682 00027 et inscrite au Registre National des Mutuelles sous le matricule 444 269 682.
Gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Mutuelle des Dirigeants Non Salariés sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www,orias,fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Mutuelle des Dirigeants Non Salariés sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www,orias,fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Mutuelle Entreprise Santé + sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www,orias,fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Le contrat Mutuelle Entreprise Santé + sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est géré :
– Pour la gestion des contrats par Apivia Courtage SAS au capital de 20 000 000 €, RCS Tours 490 625 662, Siège social: 108 rue Ronsard – 37100 Tours, ORIAS n°09 051 617 (www,orias,fr). Exerce sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris CEDEX 09.
– Pour la gestion de l’indemnisation par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Tél. 05 46 45 04 04 – www.apivia.fr
Assureur : Les contrats 2-roues et nouvelles mobilités sous marque Apivia Courtage sont assurés par Assurance Mutuelle des Motards – Société d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances SIREN n° 328 538 335 – SIÈGE SOCIAL : 270 impasse Adam Smith – CS10100 – 34470 PEROLS et distribués par l’intermédiaire de Le Courtier Du Motard – SAS au capital de 40 000 € – immatriculé au RCS MONTPELLIER sous le n° 514 873 926 – siège social : 270 impasse Adam Smith 34479 Pérols – Le Courtier Du Motard est une filiale à 100% de la Mutuelle des Motards. Courtier en assurances immatriculé à l’ORIAS n° 09 052 520 (www.orias.fr).
Distributeur et gestionnaire : Les contrats sont distribués par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Auto sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Auto sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Auto sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Chasse sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Propriétaire non occupant sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Multirisque Habitation sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Protection Juridique du Particulier sous marque Apivia Courtage est assuré par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1 692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Protection Juridique du Professionnel sous marque Apivia Courtage est assuré par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1 692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Professionnelle sous marque Apivia Courtage est assuré par Lloyd’s Insurance Company SA (AMA 5319), société d’assurance de droit belge dont le siège social est situé Bastion Tower, Marsveldplein 5 – 1050 Bruxelles, immatriculée au registre belge des sociétés sous le n° 682594 839 RLE, et supervisée par la Banque Nationale de Belgique. Par l’intermédiaire de HYALIN Assurances / PROGEAS SAS – Courtier d’Assurance et Mandataire d’Assurance – SAS au capital de 9.604,29 € – Siège social : 9 avenue Raymond Manaud, Immeuble Tasta C4.3, 33520 Bruges – RCS Bordeaux 411 357 023 – ORIAS n°07001994 (www.orias.fr), agissant en qualité de souscripteur du contrat et assurant également la gestion par délégation de la compagnie d’assurance.
HYALIN Assurances est un nom commercial et une marque du Groupe EURODOMMAGES.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr). Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Professionnelle sous marque Apivia Courtage est assuré par AIG Europe SA, société au capital de 47 176 225 euros, immatriculée au Grand-Duché du Luxembourg (RCS n° B 218806), dont le siège social est sis 35 D Avenue J.F. Kennedy, L-1855, Luxembourg et dont la succursale pour la France est située Tour CBX – 1 passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie – immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 838 136 463. AIG Europe SA est agréée par le Ministère Luxembourgeois des Finances et contrôlée par le Commissariat aux Assurances, 11 rue Robert Stumper, L-2557 Luxembourg, GD de Luxembourg, Tel. (+352) 22 69 11 – 1, caa@caa.lu, http://www.caa.lu/.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Pack RC PRO Partenaire sous marque Apivia Courtage est assuré par Lloyd’s Insurance Company SA (AMA 5319), société d’assurance de droit belge dont le siège social est situé Bastion Tower, Marsveldplein 5 – 1050 Bruxelles, immatriculée au registre belge des sociétés sous le n° 682594 839 RLE, et supervisée par la Banque Nationale de Belgique. Par l’intermédiaire de HYALIN Assurances / PROGEAS – Courtier d’Assurance et Mandataire d’Assurance – SAS au capital de 9.604,29 € – Siège social : 9 avenue Raymond Manaud, Immeuble Tasta C4.3, 33520 Bruges – RCS Bordeaux 411 357 023 – ORIAS n°07001994 (www.orias.fr), agissant dans le cadre des dispositions de l’article L521-2 II 1° b. du Code des Assurances. HYALIN Assurances est un nom commercial et une marque du Groupe EURODOMMAGES.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Générale et Responsabilité Civile Décennale sous marque Apivia Courtage est assuré par PROTECT SA, au capital de 2 500 000 €, sise Chaussée de Jette 221 – 1080 BRUXELLES – Belgique, immatriculée à Bruxelles sous le numéro BE 0440719894, par l’intermédiaire de PROXIA CONSTRUCTION ASSURANCES – SAS au capital de 496 640 € – dont le siège social est situé 11 rue du Chemin Rouge, Quartier Exalis Bât.E, CS 77321 – 44373 NANTES Cedex 3 – immatriculée au RCS de NANTES 317 526 176 et à l’ ORIAS 07 001 333 (www.orias.fr), agissant en qualité de courtier et assurant la gestion, par délégation et pour le compte de la compagnie d’assurance.
PJ : La protection juridique du contrat est assurée par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1 692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Responsabilité Civile Professionnelle et Responsabilité Civile Décennale sous marque Apivia Courtage est assuré par PROTECT SA, au capital de 2 500 000 €, sise Chaussée de Jette 221 – 1080 BRUXELLES – Belgique, immatriculée à Bruxelles sous le numéro BE 0440719894, par l’intermédiaire de PROXIA CONSTRUCTION ASSURANCES – SAS au capital de 496 640 € – dont le siège social est situé 11 rue du Chemin Rouge, Quartier Exalis Bât.E, CS 77321 – 44373 NANTES Cedex 3 – immatriculée au RCS de NANTES 317 526 176 et à l’ ORIAS 07 001 333 (www.orias.fr), agissant en qualité de courtier et assurant la gestion, par délégation et pour le compte de la compagnie d’assurance.
PJ : La protection juridique du contrat est assurée par CFDP Assurances : entreprise d’assurances régie par le Code des Assurances, Société Anonyme au capital de 1 692 240€, ayant son siège social Immeuble l’Europe – 62 rue de Bonnel – 69003 LYON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 958 506 156.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Frais d’Obsèques sous marque Apivia Courtage est assuré par SwissLife Assurance et Patrimoine, Société Anonyme au capital de 169 036 086,38 euros dont le siège social est 7 rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 341 785 632.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par FILASSISTANCE INTERNATIONAL SA au capital de 4 100 000€ 433 012 689 RCS NANTERRE siège social 108 bureaux de la colline 92213 SAINT CLOUD Cedex.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Garantie Dépendance sous marque Apivia Courtage est assuré par OCIRP Vie – SA au capital de 26 192 964 €, entreprise régie par le Code des assurances. RCS PARIS 339 688 608. Siège social situé au 17 rue de Marignan – CS 50003 – 75008 PARIS.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par MNCAP : Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accédants à la Propriété (MNCAP), Mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité, inscrite au Répertoire SIRENE sous le n° SIREN 391 398 351, contrôlée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, Siège social : 5 rue Dosne, 75116 Paris, affiliée à l’UMG Cap Mutualité.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par FIDELIDADE : Companhia de Seguros, SA Succursale de France, située Tour W – 24 ème étage – 102 Terrasse Boieldieu – CS
50134 92085 Paris La Défense Cedex ayant pour numéro unique d’identification RCS PARIS B413175191, succursale française de la Compagnie Companhia de Seguros, au capital de 457.380.000 Euros, dont le siège social est situé à Largo de Calhariz, 30-1249-001 Lisbonne Portugal.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par Quatrem : Entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 510 426 261 €, 21 rue Laffitte – 75 009 Paris, RCS Paris 412.367.724 Société du groupe Malakoff Humanis et soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 Place de Budapest CS 92459 75436 PARIS CEDEX 09.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par MUTLOG SIREN n° 325 942 969 Décès Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) et MUTLOG Garanties SIREN n° 384 253 605 (Incapacité Temporaire– Invalidité Permanente), Mutuelles soumises au Livre II du Code de la Mutualité.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par GENERALI – S.A. au capital de 336 872 976 euros – Entreprise régie par le Code des Assurances – 602 062 481 RCS Paris. Siège social : 2 rue Pillet-Will – 75009 Paris. Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur : Le contrat Garantie Emprunteur sous marque Apivia Courtage est assuré par PREVOIR VIE – GROUPE PREVOIR, société anonyme au capital de 81 000 000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 343 286 183 pour le risque de décès (branche 20 vie-décès) et pour les risques Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Incapacité Temporaire Totale de travail, Invalidité Permanente Totale et Partielle (branches 1 et 2 – accident et maladie), dont le siège social est situé 19 rue d’Aumale 75009 Paris, la société étant ci-après dénommée l’« Assureur » et étant soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09. Le contrat NOE est régi par le Code des assurances et le droit français.
Gestionnaire : Le contrat est géré par SECURIMUT SAS au capital social de 200 000€ ; à Directoire et Conseil de Surveillance ; sise 222 cours Lafayette – CS 33453 – 69441 Lyon Cedex 03 – Tel 04 78 62 16 65 ; RCS Lyon 487 899 148, , inscrite à l’ORIAS sous le numéro 07 005 662 (www.orias.fr), bénéficiant d’une assurance de responsabilité civile professionnelle et d’une garantie financière conforme aux articles L 512-6 et L 512-7 du code des assurances ; sous contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 – (https://acpr.banque-france.fr).
Assureur et distributeur : Le comparateur d’assurances de prêt développé par SECURIMUT est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
SECURIMUT, SAS au capital de 200 000 € – RCS Lyon 487 899 148. Siège social : 222 cours LAFAYETTE – CS 33453 – 69441 Lyon cedex 03 – ORIAS n° 07 005 622 (www.orias.fr). Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Garantie Obsèques sous marque Apivia Courtage est assuré par Allianz Vie, S.A. au capital de 643 054 425 € 340 234 962 RCS Nanterre – Entreprise régie par le Code des Assurances – Siège social : 1 cours Michelet – CS 30051 92076 Paris La Défense Cedex.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, société anonyme au capital de 157 000 000 euros, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social est situé 118 avenue de Paris – CS 40 000 – 79 033 Niort Cedex 9, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 481.511.632, soumise au contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09.
Gestionnaire : La Garantie Obsèques est gérée :
– Pour la gestion des contrats et des cotisations par Apivia Courtage – 108 rue Ronsard – CS 87323 – 37073 TOURS Cedex 2 Tél. 02 47 70 40 70 – Fax : 02 47 70 40 75 – SAS au capital de 20 000 000 €, RCS n° 490 625 662 – ORIAS n° 09 051 617 – prevoyance.contact@apivia-courtage.fr
– Pour la gestion des prestations obsèques par HENNER SAS – Département La Garantie Obsèques, société de courtage et de gestion d’assurance au capital de 8 212 500 € dont le siège social est situé 14, boulevard du Général Leclerc 92200 Neuilly-sur-Seine – RCS Nanterre 323 377 739 – N° Orias 07 002 039.
Distributeur : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Garantie Tempo Décès sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Garantie Prévoyance des Indépendants sous marque Apivia Courtage est assuré par Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort.
Assisteur : L’assistance du contrat est assurée par IMA ASSURANCES, SA au capital de 157 000 000 € entièrement libéré. Entreprise régie par le Code des assurances. RCS Niort 481 511 632. Siège social : 118, avenue de Paris – CS 40000 – 79033 Niort cedex 9.
Gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Protection des Accidents de la Vie sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
Assureur : Le contrat Protection des Accidents de la Vie sous marque Apivia Courtage est assuré par Suravenir Assurances, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital entièrement libéré de 38 265 920 € ayant son siège social situé 2 rue Vasco de Gama 44800 Saint Herblain, immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 343 142 659.
Distributeur et gestionnaire : Le contrat est distribué par le réseau d’Apivia IARD – SAS au capital de 1 100 000 € – RCS Tours 537 615 684 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n° 11 064 252 (www.orias.fr).
Apivia IARD est la marque filiale courtage d’Apivia Courtage – SAS au capital de 20 000 000 € – RCS Tours 490 625 662 – Siège social : 108 rue Ronsard 37100 Tours – ORIAS n°09 051 617 (www.orias.fr).
Apivia Courtage est la marque des filiales courtage de Macif Santé Prévoyance, mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française. SIREN 779 558 501. Siège social : 1 rue Jacques Vandier – 79000 Niort. Exercent sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris cedex 09.
